Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chapelle Ligne 20/20
MILLESIMES DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
1758892
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/06/2001
La Chapelle Ligne 20/20 de MILLESIMES DIFFUSION

Présentation de la marque La Chapelle Ligne 20/20

Déposée le 14 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La Chapelle Ligne 20/20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILLESIMES DIFFUSION domicilié(e) 1 allée des Bruants, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAVAUD Didier Gérant - France.

La marque La Chapelle Ligne 20/20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle Ligne 20/20 est expirée depuis le 14 juin 2001.

MILLESIMES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CAVE VINS SUR VINS , COFFRET COTE OUEST , CAVE VINS SUR VINS , 1991 SUR LIE


MILLESIMES DIFFUSION SARL - 1 allée des Bruants, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


DELAVAUD Didier Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Toutes boissons alcoolisées et non alcoolisées, échantillons des mêmes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.